Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

1217 questions

  1. Question n° 02966 posée par M. Gérard Bailly

    Cueillettes intensives de champignons

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10001 posée par M. Alain Fauconnier

    Pénurie de lait de chèvre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0711S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Augmentation de la TVA pour les produits agricoles et régime forfaitaire d'imposition des bénéfices agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10563 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Exportation massive des grumes de bois en Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0715S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Avenir de la filière bois en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10781 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir des viticulteurs sinistrés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0735S posée par M. Marcel Rainaud

    Recherche sur les maladies du bois de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0743S posée par M. Christian Bourquin

    Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible