Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé

Pesticides et cancers chez l'enfant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/11/2015
Pertinence
Question n° 18631 posée par M. Cyril Pellevat

Impact néfaste des perturbateurs endocriniens sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence
Question n° 18154 posée par M. Jean-Vincent Placé

Présence de nanoparticules dans les aliments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18113 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans les salades

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/10/2015
Pertinence
Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre

Interdiction des jouets comportant du bisphénol A

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/07/2015
Pertinence
Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

Nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15546 posée par Mme Patricia Schillinger

Dioxyde de titane

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/04/2015
Pertinence
Question n° 13767 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène et de soin pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composés nocifs dans les produits d'hygiène pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12016 posée par M. Robert Navarro

Présence d'aluminium dans des laits pour bébé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/06/2014
Pertinence