Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 21451 posée par M. Christian Cambon

Menaces de la pollution domestique

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

Autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 18631 posée par M. Cyril Pellevat

Impact néfaste des perturbateurs endocriniens sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence
Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre

Interdiction des jouets comportant du bisphénol A

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/07/2015
Pertinence
Question n° 09835 posée par M. Thierry Foucaud

Interdiction des encres de tatouage

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09877 posée par M. Jean-François Mayet

Composition des produits de tatouage

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/12/2013
Pertinence
Question n° 08987 posée par M. Ronan Kerdraon

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08681 posée par M. Robert Tropeano

Décrets fixant des mesures d'interdiction transitoires pour le bisphénol A

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07731 posée par M. Louis Nègre

Effets dangereux du bispohénol A

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/08/2013
Pertinence