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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
99 questions
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Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau
Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir
Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau
Réglementation sur la composition des couches pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 24123 posée par Mme Patricia Schillinger
Présence de dioxyde de titane dans les aliments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1545S posée par Mme Colette Giudicelli
Émanations dangereuses dans les cabines d'avions
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco
Dangerosité de nombreux produits ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat
Composés toxiques dans les produits ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nanoparticules dans l'alimentation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence