Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1062S posée par Mme Anne-Marie Payet

Conditions de vente de tabac à la Réunion et santé publique

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence
Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21568 posée par Mme Patricia Schillinger

Mise en cause des parabènes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence
Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

La question est caduque

17/11/2005
Pertinence
Question n° 19948 posée par M. Bernard Piras

Développement de la toxicogénomique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

22/09/2005
Pertinence
Question n° 18023 posée par Mme Christiane Demontès

Utilisation des pesticides et santé publique

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17086 posée par M. Michel Sergent

Effets indésirables de l'utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 16236 posée par M. Jean Louis Masson

Toxicité de certaines substances dans les parfums

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Pertinence