Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26768 posée par Mme Sonia de La Provôté

Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

Prévention des dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

Prévention des dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25179 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sels d'aluminium et cancer du sein

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1790S posée par Mme Nathalie Goulet

Situation sanitaire et environnementale de la carrière de Tournai-sur-Dive

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

16/09/2021
Pertinence
Question n° 18563 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nanoparticules de dioxyde de titane

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18119 posée par M. Yves Détraigne

Syndrome du choc toxique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence