Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

388 questions

Question n° 00169 posée par M. Edouard Le Jeune

Professions de santé: développement de la formation continue

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/04/1986
Pertinence
Question n° 07085 posée par M. Pierre Vallon

Préoccupations des orthophonistes de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Santé et famille

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07285 posée par M. Germain Authié

Remise en cause des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé et famille

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07987 posée par M. Paul Souffrin

Convocation de la Commission nationale de la nomenclature des actes professionnels médicaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08080 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Avenir de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé et famille

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08082 posée par M. Serge Mathieu

Avenir de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08259 posée par M. Jacques Bimbenet

Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08298 posée par M. Marcel Lucotte

Réunion de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08364 posée par M. François Delga

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé et famille

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Stéphane Bonduel

Revendications des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé et famille

03/12/1987
Pertinence