Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

  1. Question n° 13138 posée par M. René Beaumont

    Trithérapie ICCARRE

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08679 posée par M. René Beaumont

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux travaux de bâtiments d'habitation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07253 posée par M. René Beaumont

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07138 posée par M. René Beaumont

    Projet de décret « Triman »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06974 posée par M. René Beaumont

    Évolution de la formation des orthoptistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06736 posée par M. René Beaumont

    Accessibilité des déficients visuels accompagnés de leurs chiens guides

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06591 posée par M. René Beaumont

    Étiquetage des produits à base d'escargots

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05968 posée par M. René Beaumont

    Suppression du seuil de 7GWh relatif à l'exonération de la CSPE

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05969 posée par M. René Beaumont

    Accès aux données de santé publique pour les titulaires d'autorisation de la CNIL

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0436S posée par M. René Beaumont

    Mise à deux fois deux voies de la route Centre-Europe Atlantique

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible