Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 20614 posée par M. Hervé Maurey

Organisation du temps scolaire à l'occasion du pont de l'Ascension

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 09350 posée par M. Jean-Pierre Vial

Calendrier scolaire et économie touristique en montagne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 14372 posée par M. Gérard Delfau

Respect des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1991
Pertinence
Question n° 03113 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Etablissement du calendrier des vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/01/1989
Pertinence
Question n° 07349 posée par M. Michel Crucis

Comparaison des rythmes scolaires français et étrangers

Réponse du ministère : Éducation

06/08/1987
Pertinence
Question n° 02235 posée par M. Henri Belcour

Date et durée des vacances scolaires de 1987

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1986
Pertinence
Question n° 01009 posée par M. Albert Voilquin

Calendrier des vacances scolaires 1986-1987

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 00660 posée par M. Philippe de Bourgoing

Libre choix de la "journée du maire"

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 27928 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Abandon de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence
Question n° 01234 posée par M. Joseph Yvon

Rythmes scolaires: réaménagement

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1981
Pertinence