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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 08062 posée par M. Robert Navarro

   Fin de l'intégration de nouvelles actions dans le volet jeunesse des contrats enfance jeunesse

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   06/12/2018

   Pertinence

2. Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon

   Contrats enfance jeunesse

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   21/04/2016

   Pertinence

3. Question n° 0728G posée par Mme Michelle Meunier

   Protocole relatif à la protection de l'enfance

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   29/01/2016

   Pertinence

4. Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Respect du rythme biologique de l'enfant

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 06273 posée par Mme Valérie Létard

   Participation financière des familles à la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/05/2013

   Pertinence

6. Question n° 01295 posée par M. Michel Doublet

   Scolarisation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/08/2012

   Pertinence

7. Question n° 07718 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan de l'expérience de l'école du quartier Las Planas à Nice (Alpes-Maritimes)

   Réponse du ministère : Éducation

   28/12/1989

   Pertinence

8. Question n° 01469 posée par M. Charles Zwickert

   Réaménagement des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   20/08/1981

   Pertinence

9. Question n° 01242 posée par M. Pierre Schiele

   Enseignants: organisation du temps scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   31/07/1981

   Pertinence