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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau
Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10198 posée par M. Roland Courteau
Alerte rouge pour le logement social
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 10229 posée par M. Roland Courteau
Interlocuteur spécifique pour les anciens combattants
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des chèques eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau
Dispositif chèque eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05939 posée par M. Roland Courteau
Augmentation des demandes de retrait de contenus adressées par la police aux éditeurs et hébergeurs web
Réponse du Premier ministre
Pertinence