Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 18089 posée par M. Patrick Kanner

Plan social d'Air France Hop

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17922 posée par M. Patrick Kanner

Fermeture de l'usine Bridgestone de Béthune

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17767 posée par M. Patrick Kanner

Relations entre les centres communaux d'action sociale et les agences régionales de santé en matière de soins infirmiers à domicile

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17768 posée par M. Patrick Kanner

Fermeture de la trésorerie d'Avesnes-les-Aubert

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17486 posée par M. Patrick Kanner

Aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs versées par l'agence de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner

Arrêt de la saison 2019-2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16523 posée par M. Patrick Kanner

Intégration des taxis dans le plan de soutien au tourisme

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16348 posée par M. Patrick Kanner

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15837 posée par M. Patrick Kanner

Situation des organisateurs de vacances adaptées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15497 posée par M. Patrick Kanner

Situation des masseurs kinésithérapeutes dans le cadre du confinement

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/04/2020
Pertinence