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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 18094 posée par M. André Vallini
Conditions d'élevage des poulets en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1432G posée par M. André Vallini
Situation des Ouïghours
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17273 posée par M. André Vallini
Objectifs de développement durable et réalisation des droits de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17155 posée par M. André Vallini
Difficultés des refuges et associations de protection animale indépendants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 17157 posée par M. André Vallini
Rapport annuel au Parlement 2020 sur les exportations d'armement de la France
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 16069 posée par M. André Vallini
Compensation de la taxe d'habitation
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 14803 posée par M. André Vallini
Usine Total au Yémen
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1217G posée par M. André Vallini
Crise migratoire européenne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11833 posée par M. André Vallini
Accroissement continu du nombre d'actes de sismothérapie en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11866 posée par M. André Vallini
Transparence sur l'origine du miel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence