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456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
456 questions
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Question n° 18069 posée par M. Olivier Jacquin
Fonds complémentaires pour les ponts dans le cadre du plan de relance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert
Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly
Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18038 posée par Mme Angèle Préville
Avenir pour la petite hydroélectricité en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18040 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de l'interdiction des chaudières à fioul
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17906 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Non-remplacement des chaudières au fuel ou au charbon à partir de janvier 2022
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17929 posée par M. Jean-Claude Tissot
Patrimoine hydraulique des rivières françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17975 posée par M. Rachid Temal
Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17977 posée par M. Rachid Temal
Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17814 posée par M. Bernard Jomier
Devenir du canal de la darse du Rouvray à Paris
La question est caduque
Pertinence