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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 17273 posée par M. André Vallini
Objectifs de développement durable et réalisation des droits de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17155 posée par M. André Vallini
Difficultés des refuges et associations de protection animale indépendants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 11113 posée par M. André Vallini
Expérimentations zootechniques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 10046 posée par M. André Vallini
Diminution du nombre de lapins de garenne en France métropolitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10096 posée par M. André Vallini
Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence