Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 17651 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation alarmante des entreprises d'installation audiovisuelle et d'organisation d'événements privés ou publics

La question est caduque

27/08/2020
Pertinence
Question n° 16558 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des personnes sourdes ou malentendantes en temps de crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16029 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16075 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des distributeurs-grossistes en boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15428 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des entreprises de transport

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15540 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Associations et pandémie

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15583 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15362 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Possibilité de versement par les municipalités d'une prime exceptionnelle à leurs agents

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15049 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Orthoptistes libéraux et épidémies

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence