Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 08152 posée par M. André Vallini

    Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08153 posée par M. André Vallini

    Aide française à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09941 posée par M. André Vallini

    Chauffage des serres pour la production de fruits et légumes de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10046 posée par M. André Vallini

    Diminution du nombre de lapins de garenne en France métropolitaine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10096 posée par M. André Vallini

    Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10398 posée par M. André Vallini

    Impact économique de la méthode de vente forcée dite « one shot »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10923 posée par M. André Vallini

    Conditions d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11113 posée par M. André Vallini

    Expérimentations zootechniques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11833 posée par M. André Vallini

    Accroissement continu du nombre d'actes de sismothérapie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11866 posée par M. André Vallini

    Transparence sur l'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte