Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier

Consommation des plastiques qui entourent les lots

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27488 posée par M. Fabien Genet

Difficultés financières des fédérations de chasse à indemniser les agriculteurs des dégâts causés par le gibier

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26715 posée par M. Fabien Genet

Lutte contre la jussie

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26673 posée par M. Fabien Genet

Répercussion de la hausse du prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26419 posée par M. Fabien Genet

Escroqueries dans le cadre des opérations de rénovation énergétique

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 21375 posée par M. Fabien Genet

Épandage des boues d'épuration en zone agricole

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21091 posée par M. Fabien Genet

Invasion d'élodées du Canada sur les canaux de Saône-et-Loire

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 18514 posée par Mme Marie Mercier

Transformation des pneus usagers en matériau drainant

La question est caduque

29/10/2020
Pertinence