Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

  1. Question n° 21259 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'établissement national des convalescents de Saint-Maurice (Val-de-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24614 posée par M. Charles de Cuttoli

    Etablissement national de convalescence de Saint-Maurice (Val-de-Marne): dotation en installations téléphoniques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet

    Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01951 posée par Mme Hélène Luc

    Projet du tracé de l'autoroute A 86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02142 posée par M. Jean Clouet

    Doublement de l'autoroute A 4 à la hauteur de Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13336 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Investissements pour faciliter les départs en vacances de neige

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14209 posée par Mme Hélène Luc

    Projet de tronc commun des autoroutes A 4 et A 86, à Joinville-le-Pont

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14870 posée par M. Louis Souvet

    Déménagement de l'Ecole nationale de kinésithérapie et de rééducation de Saint-Maurice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15239 posée par M. Louis De Catuelan

    Expulsion de ses locaux de l'Ecole nationale de kinésithérapie et rééducation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15326 posée par M. Jean Simonin

    Déplacement éventuel de l'Ecole nationale de kinésithérapie et de rééducation de Saint-Maurice (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte