Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

  1. Question n° 05710 posée par M. Yves Détraigne

    Efficience de la multiplication des mesures d'aides à l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05538 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des personnels de la compagnie Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05451 posée par M. Nicolas About

    Inscription de la maladie de Parkinson, de la maladie d'Alzheimer et de la sclérose en plaques parmi la liste des affections ouvrant droit à l'octroi de congés de longue durée, pour les fonctionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05331 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Politique salariale dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier

    Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04820 posée par Mme Françoise Férat

    Contrats aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0146G posée par M. Paul Girod

    Les bons chiffres du chômage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0244S posée par M. Claude Biwer

    Réforme des régimes spéciaux de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04344 posée par M. Claude Biwer

    Soutien aux employeurs ayant fait appel au CNE

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne