Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0831S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réflexions engagées par les URSSAF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09534 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dépassements d'honoraires dans le domaine des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09282 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retards de paiement des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08733 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0558S posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07084 posée par M. Antoine Lefèvre

    Indemnités journalières de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06810 posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06817 posée par M. Antoine Lefèvre

    Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05218 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des anciens adhérents du CREF

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne