Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23641 posée par M. François Grosdidier

Avenir de la filière packaging à l'usine Mittal de Florange

La question est caduque

07/06/2012
Pertinence
Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier

Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

Site sidérurgique Mittal de Florange

La question est caduque

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03340 posée par M. François Grosdidier

Avenir de la filière packaging à l'usine Mittal de Florange

La question est caduque

29/11/2012
Pertinence
Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier

Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

La question est caduque

21/11/2013
Pertinence
Question n° 11810 posée par M. François Grosdidier

Situation de la centrale Émile Huchet

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

29/05/2014
Pertinence
Question n° 13591 posée par M. François Grosdidier

Lenteur de la mise en oeuvre du pacte Lorraine

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

06/11/2014
Pertinence
Question n° 14666 posée par M. François Grosdidier

Choix de PSA entre la Moselle et l'Espagne comme épreuve de vérité de la politique de l'offre

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

29/01/2015
Pertinence