Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 00862 posée par M. Fabien Gay

Ravages de la sous-traitance dans les chantiers des Jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 11780 posée par M. Max Brisson

Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs

Réponse du Ministère des sports

25/07/2019
Pertinence
Question n° 07643 posée par M. Michel Savin

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

La question est caduque

08/11/2018
Pertinence
Question n° 04112 posée par M. Michel Savin

Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 25295 posée par M. Michel Savin

Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye

Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles

Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

09/01/2014
Pertinence
Question n° 15803 posée par M. Charles Descours

Régime social des boxeurs

Réponse du ministère : Emploi

22/04/1999
Pertinence
Question n° 13889 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Service volontaire européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

04/02/1999
Pertinence
Question n° 09760 posée par M. Edouard Le Jeune

Cotisations URSSAF des clubs cyclistes

Réponse du ministère : Économie

10/05/1990
Pertinence