Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 09760 posée par M. Edouard Le Jeune

Cotisations URSSAF des clubs cyclistes

Réponse du ministère : Économie

10/05/1990
Pertinence
Question n° 25659 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Clubs sportifs: cotisations à l'URSSAF

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/09/1985
Pertinence
Question n° 21059 posée par M. Guy Schmaus

Allègement des charges sociales des clubs sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/12/1984
Pertinence
Question n° 17900 posée par M. Christian Bonnet

Associations sportives de judo et URSSAF

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17515 posée par M. Jacques-Richard Delong

Professeurs de judo et URSSAF

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17299 posée par M. Jean Francou

Professeurs de judo et URSSAF

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/05/1984
Pertinence
Question n° 09824 posée par M. Jean-Marie Rausch

Associations sportives cyclistes: contrôles de l'URSSAF

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/01/1983
Pertinence
Question n° 09697 posée par M. Albert Voilquin

Associations sportives des Vosges: contrôle de l'URSSAF

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/01/1983
Pertinence
Question n° 09582 posée par M. Rémi Herment

Associations sportives: assujetissement de l'URSSAF

Réponse du ministère : Jeunesse

21/12/1982
Pertinence