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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 00862 posée par M. Fabien Gay
Ravages de la sous-traitance dans les chantiers des Jeux olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 11780 posée par M. Max Brisson
Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07643 posée par M. Michel Savin
Dispositifs relatifs au sport en entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04112 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25295 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye
Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 15803 posée par M. Charles Descours
Régime social des boxeurs
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 13889 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Service volontaire européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 09760 posée par M. Edouard Le Jeune
Cotisations URSSAF des clubs cyclistes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence