Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen

    Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22033 posée par M. Christian Cambon

    Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20634 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Recrutement des personnels accompagnants d'enfants en situation de handicap dans l'académie de Créteil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20799 posée par Mme Laurence Cohen

    Déscolarisation et handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19275 posée par M. Pascal Savoldelli

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18239 posée par M. Christian Cambon

    Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen

    Déscolarisation et handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13367 posée par Mme Laurence Cohen

    Allocation aux adultes handicapés et Cour des comptes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne