Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13315 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10441 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04717 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de l'établissement public de santé mentale d'Allonnes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24597 posée par M. Christian Cambon

    Suppression des lits d'hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22421 posée par M. Christian Cambon

    Pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21240 posée par M. Christian Cambon

    Suppression des lits d'hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

    Désert médical dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0785S posée par Mme Laurence Cohen

    Reconstruction de la maternité des Lilas

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible