Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19492 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des scènes conventionnées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/07/2011
Pertinence
Question n° 18966 posée par M. Michel Boutant

Pérennité des scènes conventionnées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18819 posée par M. Yves Daudigny

Avenir des scènes conventionnées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18719 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir des scènes conventionnées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2011
Pertinence
Question n° 13601 posée par Mme Françoise Cartron

Avenir des centres de développement chorégraphique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/05/2010
Pertinence
Question n° 07076 posée par M. Jean-Pierre Michel

Rôle de l'État en matière de politique culturelle, et particulièrement dans le secteur du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07008 posée par M. Roland Courteau

Plan de relance pour artistes et professionnels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/01/2009
Pertinence
Question n° 03990 posée par M. Marcel Rainaud

Politique culturelle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/04/2008
Pertinence
Question n° 0574G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2005
Pertinence