Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

Aménagement du territoire des aéroports régionaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0537S posée par Mme Françoise Férat

Aéroport de Vatry, une souveraineté économique à 150 kms de Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

30/03/2023
Pertinence
Question n° 02105 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence des régions en matière de transport aérien et de transport ferroviaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Pertinence
Question n° 22047 posée par M. Bruno Belin

Suppression de liaisons aériennes courtes

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 19604 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence des régions en matière de transport aérien et de transport ferroviaire

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. Jean Louis Masson

Dénomination d'un aéroport

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Bruno Belin

Avenir des aéroports régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17084 posée par M. Daniel Gremillet

Inquiétudes des exploitants aéroportuaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 0635G posée par Mme Françoise Laborde

Aéroport de Toulouse-Blagnac

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/02/2019
Pertinence
Question n° 07863 posée par M. Roger Karoutchi

Conséquences de la privatisation de l'aéroport Toulouse-Blagnac

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/11/2018
Pertinence