Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 15261 posée par M. François Autain

    Projet de nouvelle tarification de la chirurgie dermatologique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15277 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Nouvelle tarification des actes de chirurgie dermatologique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14999 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Nouvelle tarification de la chirurgie dermatologique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14833 posée par M. Roland Muzeau

    Devenir du dispositif de dépistage et de traitement précoce des cancers de la peau

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14885 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Actes chirurgicaux des dermatologues de ville

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04529 posée par M. Claude Biwer

    Réforme de l'accès aux soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02625 posée par M. Fernand Demilly

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02176 posée par M. Michel Sergent

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01552 posée par M. Michel Bécot

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01367 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Remboursement des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne