Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

345 questions

  1. Question n° 01712 posée par M. Pierre Vallon

    Exercice de la profession d'esthéticienne-cosméticienne

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07987 posée par M. Paul Souffrin

    Convocation de la Commission nationale de la nomenclature des actes professionnels médicaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08080 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Avenir de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08082 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08259 posée par M. Jacques Bimbenet

    Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08298 posée par M. Marcel Lucotte

    Réunion de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08300 posée par M. Louis Mercier

    Réunion de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08364 posée par M. François Delga

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08798 posée par M. Stéphane Bonduel

    Revendications des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02519 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Kinésithérapeutes et ergothérapeutes

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible