Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 16079 posée par Mme Dominique Voynet

    Education à la non-violence et à la paix

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00784 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures en faveur de l'apprentissage de la langue française et de l'initiation aux langues étrangères

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16856 posée par M. Fernand Tardy

    Situation des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16916 posée par M. Michel Mercier

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16385 posée par M. Franck Sérusclat

    Réductions de moyens destinés aux associations complémentaires de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15672 posée par M. Alain Vasselle

    Situation des associations complémentaires de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15624 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Financement des associations complémentaires de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15466 posée par M. Michel Souplet

    Diminution des crédits attribués aux loisirs éducatifs et culturels des enfants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15494 posée par M. Franck Sérusclat

    Subventions accordées aux associations complémentaires de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15502 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne