Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

223 questions

Question n° 15813 posée par M. Nicolas About

Répartition des compétences ministérielles en matière d'aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Premier ministre

30/05/1996
Pertinence
Question n° 18238 posée par M. Emmanuel Hamel

Association de l'Etat à la prise en charge du coût des activités périscolaires

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement prioritaire des activités périscolaires dans les zones défavorisées

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18668 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Conséquences financières pour les collectivités locales des expériences d'aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1996
Pertinence
Question n° 02705 posée par M. Gérard César

Aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1997
Pertinence
Question n° 0141S posée par M. Franck Sérusclat

Rythmes scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

16/12/1997
Pertinence
Question n° 09396 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : adaptation des rythmes scolaires pour une meilleure utilisation des locaux scolaires

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 12448 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan positif des expériences d'aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1998
Pertinence
Question n° 13974 posée par M. André Dulait

Aménagement des rythmes scolaires et communes

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence
Question n° 35751 posée par M. Georges Gruillot

Contrats éducatifs locaux

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence