Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 22225 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Baisse des crédits affectés à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

02/05/1997
Pertinence
Question n° 22022 posée par M. Roland Courteau

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22027 posée par M. Roland Huguet

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22032 posée par M. Guy Lèguevaques

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22036 posée par M. Fernand Tardy

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22039 posée par M. Marcel Vidal

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22047 posée par M. Charles Ginésy

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22073 posée par M. Guy Fischer

Crédits consacrés au patrimoine

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22095 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Budget de la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22199 posée par M. Bernard Charles Hugo

Baisse des crédits alloués à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence