Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 02234 posée par M. Édouard Courtial

Véhicules de service des sapeurs-pompiers

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence
Question n° 06225 posée par M. Philippe Richert

Facilités de transport accordées aux salariés du transport aérien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06197 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Facilités de transport des personnels d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/11/2008
Pertinence
Question n° 05538 posée par M. Yves Détraigne

Inquiétudes des personnels de la compagnie Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05502 posée par M. Robert Tropeano

Réforme concernant le secteur aérien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

Avantages des personnels d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05413 posée par M. Thierry Repentin

Application des dispositions de défiscalisation des primes et avantages en nature liés aux déplacements domicile-travail

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

21/08/2008
Pertinence
Question n° 02586 posée par M. Thierry Repentin

Application des dispositions de défiscalisation des primes et avantages en nature liés aux déplacements domicile-travail

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

22/11/2007
Pertinence