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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 02234 posée par M. Édouard Courtial
Véhicules de service des sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06225 posée par M. Philippe Richert
Facilités de transport accordées aux salariés du transport aérien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 06197 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Facilités de transport des personnels d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05538 posée par M. Yves Détraigne
Inquiétudes des personnels de la compagnie Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05502 posée par M. Robert Tropeano
Réforme concernant le secteur aérien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger
Avantages des personnels d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05413 posée par M. Thierry Repentin
Application des dispositions de défiscalisation des primes et avantages en nature liés aux déplacements domicile-travail
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02586 posée par M. Thierry Repentin
Application des dispositions de défiscalisation des primes et avantages en nature liés aux déplacements domicile-travail
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence