Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 02958 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02376 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réduction de prise en charge des contrats d'apprentissage par France Compétences

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02389 posée par M. Laurent Somon

    Apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1660G posée par M. Martin Lévrier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

    Soutien à l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0246G posée par M. Yves Daudigny

    Formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03627 posée par M. Emmanuel Capus

    Âge légal d'entrée en apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01782 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Convergences entre contrats d'apprentissage et contrat de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00417 posée par M. François Bonhomme

    Situation de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible