Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
401 questions
-
Question n° 1138S posée par Mme Nathalie Delattre
Dispositif de consultation des contraventions en ligne pour lutter contre la fraude
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10397 posée par Mme Audrey Bélim
Lutte contre la solitude
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09477 posée par Mme Karine Daniel
Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0951S posée par M. Didier Marie
Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury
Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 08903 posée par M. François Bonhomme
Délai de traitement et d'obtention des certificats d'immatriculation de véhicules
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08522 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Allocation des crédits de mission d'intérêt général aux centres de référence maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 07602 posée par M. Bruno Rojouan
Isolement des personnes âgées en France
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg
Avancées du quatrième plan autisme en France
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence