Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Absence de diffusion de TF1 par Canal +

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. Bruno Sido

Arrêt de la diffusion des chaînes du groupe TF1 par Canal Plus sur le satellite

Réponse du Ministère de la culture

29/09/2022
Pertinence
Question n° 22056 posée par Mme Jacky Deromedi

Diffusion des chaînes françaises au Maghreb

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

08/04/2021
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

France O

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 03270 posée par M. Simon Sutour

Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03283 posée par Mme Catherine Dumas

Nouvelle identité visuelle des chaînes du groupe France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2018
Pertinence
Question n° 02514 posée par M. Arnaud Bazin

Nouveaux logos de France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

14/12/2017
Pertinence
Question n° 13757 posée par M. Christophe-André Frassa

Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/11/2014
Pertinence
Question n° 11639 posée par Mme Karine Claireaux

Accès à l'information des ultramarins vivant dans l'hexagone

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/05/2014
Pertinence