Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Nuisances aériennes dans le nord sénonais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15075 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores et autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

    Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09556 posée par M. Michel Bécot

    Revendications des communes des Deux-Sèvres touchées par le passage de la ligne à grande vitesse (LGV)

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09529 posée par M. André Dulait

    Redevance pérenne en faveur des communes impactées par la future ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08218 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des petits métiers suite au phénomène environnemental de boues

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06986 posée par M. Roland Courteau

    Sécurité passive embarquée

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03872 posée par M. Yves Daudigny

    Nuisances sonores dues à la modification du dispositif de circulation aérienne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez

    Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible