Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 22169 posée par M. Daniel Laurent

    Plan d'urgence pour les mytiliculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16670 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des transports à la demande en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12845 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir des transports à la demande en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12217 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des transports à la demande en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0766S posée par M. Daniel Laurent

    Situation des mytiliculteurs de la baie de l'Aiguillon en Charente-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10844 posée par M. Ronan Dantec

    Transport combiné et aide « à la pince »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09986 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Troisième appel à projets de transports collectifs en site propre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08502 posée par M. Michel Doublet

    Situation de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des marins-pêcheurs dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03101 posée par M. Georges Labazée

    Problèmes posés par les intentions de la Commission européenne concernant le régime financier des aéroports régionaux

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible