Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 05519 posée par M. Hervé Maurey

Disparition de nombreux objets des collections nationales

Réponse du Ministère de la culture

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04479 posée par M. Hervé Maurey

Disparition de nombreux objets des collections nationales

Réponse du Ministère de la culture

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 0060G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Restitution de restes humains à l'Algérie

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 14388 posée par Mme Françoise Laborde

Nombreuses disparitions d'oeuvres d'art relevant du mobilier national

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2020
Pertinence
Question n° 11093 posée par Mme Françoise Laborde

Nombreuses disparitions d'oeuvres d'art relevant du mobilier national

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/2019
Pertinence
Question n° 21977 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Modalités de conservation des semences

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/05/2016
Pertinence
Question n° 19747 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Baisse de fréquentation des musées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/01/2016
Pertinence
Question n° 12851 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir des musées départementaux de l'Ain

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/08/2014
Pertinence
Question n° 11985 posée par Mme Colette Giudicelli

Destruction des biens meubles ayant servi à commettre des infractions

Réponse du Ministère de la justice

12/06/2014
Pertinence