Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1064 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

1064 questions

Question n° 00030 posée par M. José Balarello

Position de la France à l'égard de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Moratoire de 10 ans de la dette africaine

Réponse du ministère : Économie

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01830 posée par M. Marcel Vidal

Athènes: participation française à la sauvegarde de l'Acropole

Réponse du ministère : Culture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03056 posée par M. René Régnault

Sécurité des navires français dans le golfe persique

Réponse du ministère : Mer

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04689 posée par M. Olivier Roux

Développement de l'Ecu public

Réponse du ministère : Économie

19/02/1987
Pertinence
Question n° 05005 posée par M. Charles de Cuttoli

Difficultés pour payer en France au moyen d'eurochèques

Réponse du ministère : Économie

12/03/1987
Pertinence
Question n° 08833 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la recherche dans le domaine des prévisions climatiques

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

03/12/1987
Pertinence
Question n° 02890 posée par M. Louis Souvet

Conséquences de la libéralisation du commerce international des produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon

Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1989
Pertinence