Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
-
Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson
Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 02920 posée par Mme Laurence Cohen
Situation de la gériatrie dans le Val-de-Marne
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 02287 posée par M. Jean Hingray
Nécessité des contrats aidés pour les écoles primaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 01877 posée par Mme Patricia Demas
Fin des contrats aidés pour les publics en difficulté en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01050 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 1198G posée par Mme Sylvie Vermeillet
Financement de la réforme des retraites et dépendance
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 12217 posée par M. Patrick Chaize
Précarité des personnels encadrant les enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10910 posée par Mme Nadia Sollogoub
Pérennité des associations d'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert
Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence