Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 18369 posée par M. Jean-Claude Luche

    Sous-représentation des femmes dans le secteur de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15981 posée par Mme Laurence Cohen

    Suppression de festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15015 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Aides directes aux artistes plasticiens

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10606 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme du régime des intermittents

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08518 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Admission dans les écoles supérieures d'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04120 posée par M. Michel Fontaine

    Création artistique de La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03712 posée par Mme Catherine Génisson

    Conséquences et perspectives de la transposition de la directive européenne « services » concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03377 posée par M. Pierre André

    Spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03431 posée par Mme Caroline Cayeux

    Fonctionnement des secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02817 posée par M. Christian Bourquin

    Accès des femmes aux postes à responsabilité dans les théâtres, les opéras et les orchestres

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible