Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 00281 posée par M. Pascal Allizard

    Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Normandie

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26370 posée par M. Pascal Allizard

    Tensions sur le marché du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23810 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés des chômeurs de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23056 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des travailleurs dits de « deuxième ligne »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17369 posée par M. Pascal Allizard

    Moyens de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible