Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 02312 posée par M. Patrick Chaize

Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'INSA

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 19535 posée par M. Christian Cambon

Fermeture de l'usine Renault à Choisy-le-Roi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17389 posée par M. Christian Cambon

Fermeture de l'usine Renault à Choisy-le-Roi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/07/2020
Pertinence
Question n° 06765 posée par M. Simon Sutour

Difficultés rencontrées par les entreprises d'insertion économique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/06/2013
Pertinence
Question n° 0323S posée par M. Michel Le Scouarnec

Avenir des activités sociales et de santé

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

07/02/2013
Pertinence
Question n° 02210 posée par M. Roland Courteau

Usage de la sous-traitance dans les industries à risques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/10/2012
Pertinence
Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

Industrie du recyclage des papiers en France

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20743 posée par M. Roland Courteau

Usage de la sous-traitance dans les industries à risques

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 18964 posée par M. Roland Courteau

Usage de la sous-traitance dans les industries à risques

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 13976 posée par M. François Rebsamen

Mettre fin à la stagnation de l'aide au poste qui menace la pérennité des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

17/06/2010
Pertinence