Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 20420 posée par M. Michel Doublet

Mise en place du Conseil supérieur des gens de mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20085 posée par Mme Maryvonne Blondin

Mise en place du Conseil supérieur des gens de mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/09/2011
Pertinence
Question n° 18373 posée par M. François Zocchetto

Fonctionnement de la commission de conciliation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18023 posée par M. Philippe Paul

Installation du Conseil supérieur des gens de mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18024 posée par M. Philippe Paul

Représentation des pensionnés de la marine marchande au sein du conseil d'administration de l'ENIM

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16316 posée par M. Jean-Claude Merceron

Composition du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 15391 posée par M. Ivan Renar

Financement de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

07/10/2010
Pertinence
Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

30/09/2010
Pertinence
Question n° 14758 posée par Mme Claire-Lise Campion

Financement des commissions locales d'information

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13768 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Financement des commissions locales d'information

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

10/06/2010
Pertinence