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2985 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
2985 questions
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Question n° 39988 posée par M. Emmanuel Hamel
Moitié des déchets ménagers mis en décharge
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39989 posée par M. Emmanuel Hamel
Déchets : lutte contre l'exploitation de décharges non autorisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39990 posée par M. Emmanuel Hamel
Déchets : mise en conformité des usines d'incinération aux normes de rejets toxiques fixées par l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39991 posée par M. Emmanuel Hamel
Déchets : retraitement du courrier non adressé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40056 posée par M. Alain Vasselle
Régime de déclaration pour l'exploitation des carrières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40080 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan en France de la journée mondiale de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40095 posée par M. Alain Vasselle
Chasse de nuit au renard
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40127 posée par M. Serge Mathieu
Réglementation concernant les insecticides contenant du dichlorvos
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel
Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00102 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des réserves naturelles régionales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence