Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 09997 posée par M. Patrice Joly

    Pertes financières subies par les groupements de défense sanitaire

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01554 posée par M. Mathieu Darnaud

    Lutte contre la prolifération des chenilles processionnaires du pin et du chêne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00760 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Risque de carence de vétérinaires impliqués dans les filières de productions animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00582 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la pénurie de vétérinaires dans les filières d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00606 posée par M. Alain Duffourg

    Accréditation de laboratoires d'analyses sur l'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20658 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1419S posée par M. Didier Rambaud

    Situation des producteurs de noix et de fruits à coques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12567 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Moyens juridiques pour endiguer la propagation de flavescence dorée sur les propriétés privées abandonnées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11940 posée par M. Patrick Chaize

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09728 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Gestion préventive de l'anthonome du poirier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible