Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

1002 questions

Question n° 00065 posée par M. Louis Souvet

Contrôle des formations destinées aux personnes au chômage

Réponse du ministère : Travail

22/04/1993
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. Paul Raoult

Emploi des personnes en difficulté

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

24/10/2002
Pertinence
Question n° 06026 posée par M. Jean Louis Masson

Formation des demandeurs d'emploi dans les écoles d'aides-soignantes et d'infirmières

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

06/03/2003
Pertinence
Question n° 09354 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'ASSEDIC de Roubaix

La question est caduque

09/10/2003
Pertinence
Question n° 09367 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'UNEDIC

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor

Sort des chômeurs

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence
Question n° 10016 posée par M. Auguste Cazalet

Mise en oeuvre du contrat de professionnalisation et avenir des organismes de formation

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

27/11/2003
Pertinence
Question n° 10070 posée par M. André Dulait

Contrat de professionnalisation

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/12/2003
Pertinence
Question n° 10104 posée par M. Claude Biwer

Risques du contrat de professionnalisation

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/12/2003
Pertinence
Question n° 10229 posée par M. Bertrand Auban

Avenir de la formation et de l'insertion professionnelles des jeunes

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

11/12/2003
Pertinence